Introduction: Les contrats sont des documents juridiques qui régissent les relations entre les parties. Les contrats doivent être examinés attentivement et toutes les questions pertinentes doivent être posées à votre avocat avant de signer. Lisez attentivement le contrat et posez des questions à votre avocat pour vous assurer que vous comprenez ce que vous signez. Voici quelques-unes des questions que vous devriez poser à votre avocat.
Quels sont vos droits? Votre avocat peut vous expliquer les droits dont vous bénéficierez en signant le contrat. Il peut aussi expliquer les droits dont dispose l’autre partie et comment ils peuvent affecter vos intérêts.
Quelles sont les obligations prévues par le contrat? Votre avocat peut vous expliquer toutes les obligations prévues par le contrat, y compris celles qui concernent le paiement et la livraison des biens ou services. Il sera également en mesure de discuter des conditions d’annulation, de résiliation ou de modification du contrat.
Existe-t-il des clauses illicites? Certains contrats contiennent des clauses illicites qui ne sont pas valables en vertu du droit applicable. Votre avocat peut identifier ces clauses et vous conseiller sur la façon de les modifier ou de les supprimer.
Quels sont les risques liés au contrat? Votre avocat peut évaluer tous les risques liés au contrat et en discuter avec vous afin que vous puissiez prendre une décision éclairée.
Quelle est la durée du contrat? Votre avocat peut déterminer si le contrat est à court terme ou à long terme et quelles sont les conditions de sa prorogation ou sa résiliation.
Existe-t-il des dispositions spéciales? Votre avocat peut examiner attentivement le contrat pour identifier d’éventuelles dispositions spéciales qui pourraient affecter votre situation, comme un clause de confidentialité ou une clause limitant la responsabilité.
Conclusion: Il est important de prendre le temps nécessaire pour examiner un contrat avec soin et demandez conseil à un professionnel qualifié si nécessaire. Poser des questions à votre avocat est essentiel pour vous assurer que vous comprenez pleinement ce que vous signez.