On confond beaucoup la calomnie, l’injure et la diffamation et pourtant, il s’agit de trois notions différentes surtout d’un point de vue juridique. Dans le Code pénal, le terme calomnie n’existe pas. Les législateurs préfèrent employer l’expression « dénonciation calomnieuse ». D’un point de vue juridique, la dénonciation calomnieuse se traduit par des critiques mensongères ou des paroles proférées contre une personne dans le but d’entacher sa réputation ou son honneur. Cet acte est considéré comme un délit, et il est passible de sanctions sévères. Pour faire simple, la calomnie est une forme d’insultes mensongères et de diffamation.
Définition de l’expression calomnie : trois pays, et trois notions différentes
En France, en Belgique et en Suisse, on ne propose par la même définition du terme calomnie. Celle donnée par la loi française repose sur les principes du droit.
En Belgique, une dénonciation est considérée comme calomnieuse lorsqu’une personne porte atteinte à l’honneur de l’autre sans apporter des preuves concrètes.
Différence entre diffamation et calomnie
Dans le cadre d’une dénonciation, trois notions sont à connaître absolument pour éviter à n’importe qui de faire l’objet de poursuites et de sanctions juridiques éventuelles :
- L’injure,
- La diffamation,
- La calomnie.
Distinction entre diffamation et calomnie
La calomnie et la diffamation constituent tous deux des délits. La première se distingue par son caractère mensonger et la deuxième consiste à porter une accusation personnelle infondée ou fondée sur un tiers. Accuser une personne de vol ou de pédophilie pour nuire à sa réputation et son honneur est considéré comme une dénonciation calomnieuse. Mais si l’on émet des accusations sans aucune preuve, cela s’apparente à de la diffamation.
Différence entre calomnie et injure
Une insulte ou une parole blessante que l’on profère contre une personne ou un groupe de personnes se distingue par son caractère personnel et par le fait qu’elle ne se repose sur aucun cas des faits des objectifs. Les injures raciales sont considérées comme un délit grave.
Les sanctions prévues pour une dénonciation calomnieuse
Les personnes victimes de dénonciation calomnieuse ont le droit de porter plainte, et celle-ci donne immédiatement lieu à une procédure juridique. Le délit donne lieu à des sanctions plus dures. Les dispositions relatives à une calomnie sont précisées dans l’article L226-10 du Code pénal. Selon cet article, une personne accusée de calomnie peut :
- Payer une amende,
- Faire l’objet d’une condamnation pénale.
C’est au tribunal correctionnel de fixer le montant de l’amende. Cette dernière peut atteindre 45 000 euros selon la gravité des accusations portées à l’encontre du tiers. La victime peut également demander des dommages et intérêts. Concernant la condamnation pénale, l’accusé peut encourir une peine de 5 ans. Si vous faites l’objet d’une accusation de dénonciation calomnieuse, vous devrez faire appel à un avocat spécialisé dans ce domaine pour assurer votre défense. Ce dernier peut également vous conseiller et vous assister dans les différentes démarches juridiques. Mais vous devrez prévoir le paiement de ses honoraires.